L’Assemblée nationale de la République démocratique du Congo a adopté, lundi 21 septembre 2026, le calendrier de ses travaux pour la session ordinaire de septembre 2026. Cette adoption a eu lieu au cours d’une séance plénière présidée par le président de l’Assemblée nationale, Aimé Boji Sangara. Le calendrier a été présenté par le Rapporteur de la Chambre basse, Jacques Djoli, après avoir été examiné et harmonisé à la Conférence des présidents tenue le week-end précédent.
Le projet de calendrier avait été préalablement examiné et harmonisé à la Conférence des présidents. Les députés nationaux ont examiné le document rubrique par rubrique, avant son adoption, après échanges et observations. Le calendrier prévoit notamment cinq matières non législatives, ainsi que plusieurs matières législatives réparties entre les arriérés et les nouvelles matières. Les arriérés législatifs comprennent 60 textes, tandis que 42 nouvelles matières sont inscrites au programme de cette session.
Au cours de l’examen, certaines observations ont porté sur l’affectation de projets de loi aux commissions permanentes. Plusieurs textes ont ainsi été réorientés vers les commissions compétentes, notamment le projet de loi fixant le statut des anciens combattants en République démocratique du Congo, désormais confié à la commission Politique, administrative et juridique (PAJ). Cette réorientation a permis de s’assurer que les projets de loi soient examinés par les commissions appropriées.
La plénière a également pris connaissance d’une correspondance du Président de la République, Félix Tshisekedi, sollicitant une nouvelle délibération de la loi portant organisation du référendum. Cette correspondance a été lue en séance à la demande du président de l’Assemblée nationale. Les députés nationaux ont ainsi été informés de la nécessité de réexaminer cette loi.
L’adoption de ce calendrier est considérée comme une étape importante pour la session ordinaire de septembre 2026. Avec l’adoption de ce calendrier, la représentation nationale dispose de sa feuille de route pour la session ordinaire de septembre 2026, appelée notamment à poursuivre l’examen des textes législatifs en attente et à traiter les nouvelles matières inscrites au programme.
En ouverture de la séance, les députés nationaux ont observé une minute de silence en mémoire des membres du cabinet du Premier vice-président de l’Assemblée nationale, Jean-Claude Tshilumbayi Musau, et d’autres victimes de l’incendie survenu le 4 septembre dernier dans la salle de fête Panacée. Cette minute de silence a permis aux députés de rendre hommage aux victimes.
La session ordinaire de septembre 2026 de l’Assemblée nationale de la RDC sera marquée par l’examen de plusieurs textes législatifs et la poursuite des travaux entamés lors des précédentes sessions. Les députés nationaux devront travailler sur les 60 arriérés législatifs et les 42 nouvelles matières inscrites au programme.
Key points
- L’Assemblée nationale de la RDC adopte le calendrier de la session ordinaire de septembre 2026
- Le calendrier prévoit l’examen de 60 arriérés législatifs et 42 nouvelles matières
- La session ordinaire de septembre 2026 de l’Assemblée nationale de la RDC sera marquée par l’examen de plusieurs textes législatifs
